Règlements et procédures: Code of Policies, documents statutaires et Manuel de procédure
Documents statutaires du Rotary
Les statuts et règlement intérieur du Rotary et les statuts types du Rotary club fournissent les bases des directives et lignes de conduits du Rotary International et ne peuvent être modifiés que par le Conseil de législation. Ces documents sont situés dans la septième partie du Manuel de procédure.
Chaque club ou district a le droit de soumettre des projets d’amendement des documents statutaires au Conseil de législation. Certaines des actions majeures du Rotary émanent d’actions prises par le conseil. Pour en savoir plus, consulter Conseil de législation.
Code of Policies
Le Code of Policies (RCP) constitue une source d’information importante pour les dirigeants rotariens car il contient les lignes de conduites et les directives adoptées par le conseil d’administration du R.I., lors de conventions ou par le Conseil de législation.
Suppléments annuels et révisions du Code of Policies
Les suppléments annuels reflètent les changements intervenus dans le Code of Policies à la clôture de l’exercice fiscal (30 juin). Les suppléments s’ajouteront pendant la période comprise entre l'adoption du code et la fin de l'exercice fiscal.
Des révisions du code ont lieu généralement tous les trois ans suite au Conseil de législation afin d’y incorporer amendements et ajouts.
Le Manuel de procédure
Le Manuel de procédure vise à aider les dirigeants de club et de districts à mieux appréhender le Rotary en offrant une version concise des lignes de conduites et des directives adoptées lors de conventions ou par le Conseil de législation, le conseil d’administration du R.I. ou les administrateurs de la Fondation. Il contient également :
Cet ouvrage est publié tous les trois ans et est envoyé aux Rotary clubs et dirigeants du Rotary International. Pour toute question se rapportant à l’interprétation ou à la signification du texte, y compris celui des documents statutaires et des autres documents juridiques, la version anglaise fait foi.
Le Manuel de procédure
Première partie - Administration
Le Rotary club, le district, le Rotary International
Deuxième partie - Domaines d'actions du Rotary
Généralités, Action professionnelle, Action d’intérêt public, Action International, Les jeunes générations
Troisième partie - Réunions internationales
La convention, le Conseil de législation, l'Assemblée internationale, Les colloques de zone, Autres réunions internationales
Quatrième partie - La Fondation Rotary
Organisation et but, Programmes de la Fondation Rotary, Questions financières
Cinquième partie - Les marques du Rotary
Utilisation et protection des marques du Rotary
Sixième partie - Règlement intérieur
Règlement intérieur : Conseil de législation et convention
Septième partie - Documents statutaires
Statuts du Rotary International, Règlement intérieur du Rotary International, Statuts types du Rotary club
Huitième partie - Autres documents juridiques
Règlement intérieur recommandé au Rotary club, Règlement intérieur de la Fondation Rotary, Extraits des actes de constitution en association de la Fondation
Lexique
Statuts types du Rotary club
Le règlement intérieur du Rotary International précise que les clubs membres du Rotary International doivent adopter les statuts types du Rotary club.
Règlement intérieur du Rotary club
Le règlement intérieur du Rotary club doit être en harmonie avec les statuts types du Rotary club. Le Rotary International propose aux clubs d’utiliser le règlement intérieur recommandé au Rotary club, qui peut être modifié par chaque club, pourvu que les changements apportés soient compatibles avec les statuts types du Rotary club et les statuts et le règlement intérieur du R.I.
Règlement intérieur du Rotary club (Word .doc)