Conseil de législation
L e Conseil de législation triennal est un élément important du processus de gouvernance du Rotary. S'il revient au conseil d'administration de fixer les lignes de conduite du Rotary International, le Conseil de législation permet aux Rotary clubs d’influer sur la gouvernance de l’association. Tous les trois ans, chaque district envoie un délégué au Conseil de législation qui, tel un parlement, étudie et vote sur les projets proposés.
Les projets peuvent émaner d’un club, d’une conférence de district, du Conseil de législation, du conseil ou de la conférence du RIBI, ou du conseil d’administration du R.I. En 1989, l’ouverture du Rotary aux femmes et, en 1986, une résolution à l'origine de PolioPlus sont quelques unes des décisions majeures prises dans le passé par ce Conseil.
Le Conseil est composé des membres votants, les plus de 500 délégués représentant chacun un district, ainsi que de membres non votants, à savoir un président et un vice-président, le président du R.I., les administrateurs et les anciens présidents du R.I.
Conseil 2010
Le prochain Conseil de législation se déroulera du 25 au 30 avril 2010 à Chicago (États-Unis). Mark Maloney exercera les fonctions de président, John Boag celles de vice-président et Rolf Hörndler servira en tant que parlementaire. Les délégués au Conseil de législation ont été élus au cours de l’année rotarienne 2007-2008. Il est désormais trop tard pour soumettre des projets d'amendement ou de résolution au Conseil 2010.
Conseil de législation 2010 - Nouveautés
Le Conseil de législation 2007 a adopté un certain nombre de changements affectant le Conseil 2010, notamment les échéances de soumission des projets (31 décembre 2008), les échéances de soumission des modifications ultérieures, la définition d'un projet vicié et la recommandation quand au nombre de projets soumis par un district. Ces changements sont détaillés ci-dessous et sur Nouveautés - Conseil 2010 .
Pour en savoir plus :
The General Secretary
c/o Council Services Section
Rotary International
1560 Sherman Avenue
Evanston, IL 60201
États-Unis
Fax +1-847 556-2123
councilservices@rotary.org
Ressources
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Conseil 2010